Résumé

L'information foncière dans les villes secondaires du Sud se manifeste à travers des dispositifs, des attitudes, des aptitudes et des tendances dans les structures que fondent les sociétés. Ces villes, qui répondent à la crise de la macrocéphalie, sont confrontées à des défis autrefois propres aux grandes métropoles, parmi lesquels la gestion foncière urbaine occupe une place centrale. L’espace urbain devient un terrain de convoitise, où divers acteurs, qu’ils soient professionnels ou usagers, recherchent des intérêts. Ainsi, les transactions foncières ne sont plus possibles sans l'intermédiation des institutions, notamment des administrations foncières, qui jouent un rôle clé en validant et approuvant les droits fonciers. Pour assurer cette fonction, des Systèmes d’Information Foncière (SIF) sont déployés par ces administrations afin de collecter, traiter, diffuser et archiver les données. Ces SIF incluent des systèmes cadastraux ou des registres fonciers qui soutiennent les gestionnaires dans leur mission. À travers le cas de deux villes secondaires, Bohicon (Bénin) et Sokodé (Togo), des données ont été collectées et analysées selon une méthodologie mixte. En plus de la documentation, une enquête quantitative et qualitative a permis d’analyser les formes organisationnelles, économiques, sociales et techniques de la gestion urbaine de l’information foncière et ses implications sur la durabilité. Les résultats montrent que les systèmes cadastraux déployés en Afrique présentent des caractéristiques variées, mais tendent à converger vers une recentralisation. Au Bénin, par exemple, la gestion foncière, autrefois assurée par les municipalités, est désormais prise en charge par l'Agence Nationale du Domaine Foncier (ANDF) et son antenne déconcentrée, le Bureau Communal du Domaine et du Foncier (BCDF). Un projet de cadastre national a été mis en place pour accélérer la délivrance des titres fonciers, mieux sécuriser les droits, créer une cartographie complète du parcellaire et réduire les litiges, tout en facilitant la fiscalité foncière. Cependant, la réussite de ces projets dépend largement des procédures de formalisation foncière. À Bohicon et Sokodé, la formalisation des droits fonciers est principalement communale ou communautaire, et rarement étatique. Le manque de suivi des procédures jusqu’à l’obtention du titre foncier s’explique par l’ignorance des dispositifs légaux, leur inefficacité et les pratiques corruptives à chaque étape du processus. Ces obstacles ont des répercussions directes sur l’accès aux services urbains de base. Ainsi, pour orienter la gestion foncière urbaine vers la durabilité, il devient crucial de mettre en œuvre le projet BCI-LCC dans les villes subsahariennes.
Mots-clés : Villes secondaires, gestion foncière urbaine, Information foncière, Système cadastral, Droit de propriété, services urbains de base, Durabilité, Bohicon, Sokodé